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  • CONDITIONS D'UTILISATION

    1. Acceptation et modification des conditions
    d’utilisation


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    2. Copyright et propriété intellectuelle

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    3. Utilisation des Sites

    3.1 Vous êtes autorisé à télécharger, présenter ou imprimer le contenu de nos Sites uniquement à usage personnel, non commercial, en mémorisant et reproduisant tout avis de copyright ou tout autre avis de propriété intellectuelle inclus dans l’information ou tout autre matériel que vous téléchargez. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission ou la diffusion des éléments des Sites, en entier ou en partie et par tout moyen, est formellement interdite, sans l’accord préalable écrit de Nespresso.

    3.2 Nespresso ne garantit pas que votre utilisation d’un élément présenté sur ses Sites ne lèse aucun droit d’un tiers.

    4. Information considérée comme non confidentielle

    4.1 Toutes les données et les informations susceptibles de vous identifier personnellement que vous transmettez via Internet à nos Sites, sont protégées et traitées selon notre Politique de Confidentialité (link). Nous vous invitons à lire cette Politique de Confidentialité avec attention avant de nous confier vos données et informations susceptibles de vous identifier personnellement.

    4.2 Toute autre information ou matériel que vous communiquez via Internet à Nespresso, par courrier électronique ou tout autre moyen, y compris des dates, questions, commentaires, suggestions, idées, graphiques etc., ne seront pas traitées comme étant confidentielles ou propriétaires. Tout ce que vous transmettez ou chargez deviendra la propriété de Nespresso et pourra être utilisé sans restriction dans n’importe quel but notammment, mais non exclusivement, être reproduit, dévoilé, transmis, publié, diffusé et chargé. Spécifiquement, Nespresso sera libre d’utiliser toutes les idées, concepts, savoir-faire ou techniques inclus dans vos communications que vous envoyées à ses Sites dans n’importe quel but, notamment, mais non exclusivement le développement, la fabrication, la publicité et la commercialisation de produits utilisant lesdites informations. Toute utilisation d’une telle information communiquée par vous-même restera sans rémunération pour vous-même ou pour un tiers.

    4.3 En transmettant des informations, vous garantissez que le matériel contenu transmis est votre propriété, qu’il n’est pas diffamatoire et que son utilisation par Nespresso ne violera aucun droit d’un tiers. Nespresso ne sera pas obligé d’utiliser les informations transmises.

    5. Dénégation de garanties

    5.1 SANS LIMITER LA PORTÉE DE L’ARTICLE 6 CI-APRÈS, TOUT MATÉRIEL, TOUTE INFORMATION ET TOUT CE QUE VOUS TROUVEZ SUR LES SITES SONT FOURNIS “TELS QUELS”, EN FONCTION DE LEURS DISPONIBILITÉS, ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, LA GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIABILITÉ OU D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER.

    5.2 NESPRESSO NE GARANTIT PAS QUE SES SITES OU LEURS CONTENUS REPONDENT À VOS ATTENTES, QU’ILS SOIENT ININTERROMPUS, OPPORTUNS, SÛRS OU EXEMPTS DE TOUTE ERREUR.

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    5.4 Tout conseil ou information, obtenu de Nespresso sous forme écrite ou orale par ou durant l’utilisation des services mis à disposition sur les Sites, ne donne droit à aucune garantie qui ne soit pas expressément mentionnée dans les présentes Conditions d’utilisation.

    6. Limitation de responsabilité

    6.1 Vous accédez, utilisez et naviguez sur nos Sites à vos propres risques et périls.

    6.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS TOUTE LA MESURE ADMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, NESPRESSO, SES SOCIETÉS AFFILIÉES OU LES SOCIETÉS QUI ONT PARTICIPÉ À LA CRÉATION, À LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DES SITES, NE POURRONT ÊTRE TENUES POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, OU DE LA RÉPARATION D’UN PRÉJUDICE MORAL, DE COÛTS, DE PERTES, DE LA DIMINUTION DU CHIFFRE D’AFFAIRES OU DES BÉNÉFICES, OU DE PASSIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (MÊME SI LA RÉALISATION D’UN TEL PRÉJUDICE ÉTAIT CONNUE OU AURAIT PU ÊTRE PRÉVUE PAR NESPRESSO), POUVANT SURVENIR DE L’UTILISATION OU AU CONTRAIRE DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES SITES OU LEURS CONTENUS.

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    7. Modification d’information

    Le contenu de nos Sites pourra inclure des inexactitudes ou des erreurs. Nespresso se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, de corriger ou d’améliorer ledit contenu mais ne pourra pas être tenue pour responsable d’en faire.

    8. Disponibilité de produits / services

    Nos Sites peuvent inclure des informations sur des produits et services mondiales de Nespresso, qui ne seront pas tous disponibles dans tous les lieux. Une référence à un produit ou un service de Nespresso dans ses Sites ne signifie pas qu’il sera disponible à votre lieu.

    9. Liens

    9.1 En tant que service rendu à nos visiteurs, nos Sites peuvent contenir des liens hypertexts vers d’autres sites Internet qui ne sont ni exploités ni contrôlés par Nespresso. Nespresso ne peut être considérée comme responsable de ces sites et décline toute responsabilité relative à leur contenu, légalité, exactitude ou function.

    9.2 Toute creation d’hyperliens avec nos Sites est interdite sans accord préalable écrit de Nespresso.

    10. Divers

    10.1 Les présentes Conditions d’utilisation constituent la totalité de l’accord passé entre Nespresso et vous-même pour ce qui concerne l’accès et l’utilisation des Sites et de leurs contenus. Toutes autres dispositions émises par Nespresso pour régler ses relations avec vous relatif notamment à un service ou l’achat d’un produit complètent les Conditions d’utilisation ; en cas de contradiction entres elles, priorité est donnée aux autres dispositions.

    10.2 Le fait pour Nespresso de tolérer le manquement de vous-même à l’une des obligations prévues par les Conditions d’utilisation, ou de ne pas appliquer un droit quelconque qui lui est reconnu par elles ou par la loi, ne peut en aucun cas être interprété comme une renonciation de sa part à se prévaloir de ses droits.

    10.3 Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des Conditions d’utilisation serait considérée illégale par une disposition d’ordre légale ou réglementaire, présente ou future, ou par une décision de justice, ladite disposition serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des Conditions d’utilisation conservant force obligatoire entre vous-même et Nespresso.

    10.4 Le titre des articles des Conditions d’utilisation n’est qu’indicatif et ne peut altérer ou modifier les termes de quelque manière que ce soit. Nestlé Nespresso S.A. 11/2005
    © 2003 Nestlé Nespresso S.A. Tous droits réservés.
  • POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

    Nestlé Nespresso SA (“Nespresso”), qui comprend toutes les sociétés affiliées à Nespresso, est consciente que vous pouvez désirer être informé(e) sur la manière dont sont traitées les données et les informations susceptibles de vous identifier personnellement telles que vos nom, adresse, numéros de téléphone et de fax ou adresse e-mail, etc (“Donnée(s) Personnelle(s)”), que vous fournissez à Nespresso. Nous avons donc développé la présente politique de confidentialité (“Politique de Confidentialité”) pour vous expliquer la manière dont nous utilisons vos Données Personnelles ainsi que toutes les précautions que nous prenons raisonnablement pour en maintenir la confidentialité et la sécurité. Par votre accès à nos sites web, vos commandes de produits et votre recours à nos services, vous vous déclarez d'accord avec la collecte de vos Données Personnelles et les pratiques d'utilisation décrites dans cette Politique de Confidentialité, à laquelle nous apportons de temps à autre des modifications. Si nous décidons de modifier notre Politique de Confidentialité, nous en chargeons la nouvelle version sur nos sites web, en mettant à jour la date figurant dans son dernier paragraphe.
    Nous vous invitons par conséquent à consulter de temps en temps la présente Politique de Confidentialité pour prendre connaissance de ses éventuelles modifications. Les termes de la présente Politique de Confidentialité ne portent aucun préjudice aux dispositions d'un éventuel contrat que vous pourriez avoir conclu avec nous et qui prévaut sur les termes de cette Politique de Confidentialité.

    1. Engagement de confidentialité
    Nespresso ne collecte et ne traite aucune Donnée Personnelle que vous ne nous ayez pas fournie spécifiquement, volontairement et consciemment. Nous vous garantissons la conformité de notre personnel à de stricts standards de sécurité et de confidentialité et vous assurons que le traitement de vos Données Personnelles est effectué dans un respect total des législations internationales reconnues sur la protection des données.

    2. Buts de l'utilisation de vos Données Personnelles
    Nespresso collecte et traite vos Données Personnelles uniquement pour des besoins spécifiques et limités, dont nous vous informons lorsque vous désirez utiliser certains services. Par exemple, nous devons collecter et utiliser vos Données Personnelles pour vous fournir nos produits ou nos services, pour vous facturer ceux que vous demandez, pour vérifier votre crédit, pour en commercialiser d’autres que nous croyons être de nature à vous intéresser, pour traiter votre demande d'emploi, pour vous adresser des lettres d’informations ou pour communiquer avec vous. En outre, nous pouvons utiliser vos Données Personnelles pour évaluer l'efficacité de nos services et les améliorer, au bénéfice de nos visiteurs et de nos clients, pour nos statistiques internes, pour évaluer l'intérêt de notre clientèle, de même que pour déterminer les comportements d'achat et les tendances de nos clients, et pour mieux définir le développement de nos produits et nos stratégies marketing. En nous transmettant vos Données Personnelles, vous consentez explicitement à ces utilisations. Nespresso ne conserve vos Données Personnelles que pendant le temps raisonnablement nécessaire à la réalisation de ces fins et en accord avec les exigences légales ou éthiques en relation avec les obligations d’information et la conservation des documents. La plupart de nos services ne nécessitent aucun enregistrement, ce qui vous permet de visiter nos sites web, boutiques et bars sans nous dire qui vous êtes. Certains services cependant peuvent exiger un enregistrement. Lorsque vous vous enregistrez chez nous, vous pouvez être appelés à remplir certains champs de formules (certains sont obligatoires, d'autres sont optionnels), et à choisir un nom d'utilisateur et un mot de passe. Dans ces hypothèses, si vous décidez de refuser de nous fournir les Données Personnelles que nous vous demandons, l'accès à certaines parties de nos sites web peut à son tour vous être refusé et il peut être impossible pour nous de répondre à vos demandes.

    3. Non divulgation des informations
    Jamais Nespresso ne vend, loue, partage ou diffuse de quelque manière que ce soit vos Données Personnelles à des tiers extérieurs au groupe des sociétés Nespresso, sauf si des dispositions légales ou des règlements administratifs l'exigent. Toutefois, ces Données Personnelles peuvent occasionnellement être transmises à des tiers, qui agissent au nom ou pour le compte de Nespresso, en vue d'autres traitements en accord avec les buts pour lesquels elles ont été collectées. Lorsque la divulgation de Données Personnelles à des tiers est utile ou nécessaire pour une raison quelconque, Nespresso s'assure que ces tiers leur garantissent le même niveau de protection qu'elle-même et, si nécessaire, Nespresso exige une garantie contractuelle que ces tiers traiteront les Données Personnelles exclusivement dans le but autorisé de votre part, avec toute la discrétion et la sécurité requises.

    4. Droit d'accès
    Conformément à la loi applicable, à savoir en France les articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez le droit d'accéder à vos Données Personnelles pour les mettre à jour ou en exiger la suppression. Nous nous efforçons d'assurer que vos Données Personnelles sont à jour, exactes et complètes. Si vous désirez accéder à vos Données Personnelles, les corriger ou les supprimer de notre base de données, veuillez contacter Nespresso aux adresses suivantes : cliquer ici. Vos demandes seront traitées avec toute la diligence et l'exactitude qui conviennent.

    5. Sécurité / confidentialité
    Nous entreprenons tout ce qui est raisonnable pour empêcher que vos Données Personnelles soient consultées par des tiers autres que ceux agissant au nom ou pour le compte de Nespresso et qui ont accepté de traiter vos Données Personnelles avec toute la discrétion nécessaire et en toute sécurité. L'accès aux Données Personnelles est restreint à nos employés qui ont besoin de les connaître et qui ont été formés à l'observation de stricts standards de confidentialité dans le traitement de vos Données Personnelles. Pour garantir la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles que Nespresso collecte online, nous utilisons des réseaux de données protégés, inter alia, par des “firewalls” standards de l'industrie et par des mots de passe. Toutefois, bien que nous ayons tenté de créer des sites web sûrs, fiables et dignes de la confiance de nos visiteurs, nous vous rappelons que l'Internet n'est en général pas considéré comme un environnement totalement sûr, et que par conséquent la confidentialité des Données Personnelles fournies par vous ou du matériel transmis par nos sites web ou par e-mail ne peut pas être garantie par Nespresso. Ainsi donc, nous ne pouvons assumer la responsabilité ou garantir la sécurité de vos Données Personnelles pendant leur transit via le réseau Internet.

    6. Transfert de DonnéesPersonnelles à l'étranger
    Nespresso est un groupe international qui possède des bases de données dans différents territoires. Nespresso peut transférer vos Données Personnelles dans l'une de ses bases de données, ou à d’autres sociétés du groupe Nespresso, ou à ses partenaires externes qui se sont engagés à veiller à leur confidentialité et à leur sécurité, à l'extérieur de votre pays de résidence. Si le niveau de protection des Données Personnelles dans un pays ne correspond pas aux standards internationalement reconnus, nous nous assurons que la transmission des Données Personnelles à nos bases de données dans ce pays est protégée dans la même mesure et qu'une transmission de Données Personnelles à des tiers de tels pays ne peut pas se produire. En fournissant vos Données Personnelles, vous acceptez explicitement leur transmission possible à d'autre sociétés du groupe Nespresso et/ou à ses partenaires externes, et leur transmission à cette fin au-delà des frontières.

    7. Opportunités de carrière
    Si vous souhaitez présenter votre candidature à un poste ou faire une offre spontanée, nous vous invitons à nous faire parvenir votre curriculum vitae (“CV”). Nous regarderons si vos qualifications et votre expérience correspondent au poste auquel vous aspirez, ou à d’autres postes actuellement disponibles. Si votre profil correspond à nos attentes, nous prendrons contact avec vous. Vous acceptez que nous conservions votre CV dans notre base de données pour une période raisonnable. En faisant acte de candidature, vous acceptez que votre CV et vos Données Personnelles soient utilisées en relation avec votre demande d’emploi, qu'ils soient communiqués à d’autres sociétés du groupe Nespresso et à nos partenaires externes qui ont accepté de traiter votre CV et vos Données Personnelles avec toute la discrétion nécessaire et en toute sécurité, et qu'ils soient transmis à cette fin hors de nos frontières. Nespresso s'engage à utiliser votre CV et vos Données Personnelles exclusivement en relation avec vos opportunités de carrière.

    8. Données anonymes / technologie des “cookies”
    La plupart des informations que nous collectons sur nos sites web revêtent un caractère anonyme. Lorsque vous visitez nos sites web, nous ne collectons aucune Donnée Personnelle qui ne soit fournie spécifiquement, volontairement et consciemment par vos soins. Ces informations anonymes sont traitées par Nespresso pour aider à l'amélioration du contenu de ses sites web, pour les personnaliser pour nos visiteurs et pour en apprendre davantage sur eux et sur la manière dont ils utilisent ces sites web. Pour ce faire, Nespresso peut utiliser la technologie du traçage (“cookies”) pour collecter des informations anonymes telles que le type de navigateur et de système d'exploitation, ainsi que la date et l'heure de l'accès. Les “cookies” en eux-mêmes ne peuvent pas être utilisés pour découvrir l'identité de l'utilisateur. Un “cookie” est un petit fichier d'informations envoyé à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur.

    9. “Spamming”
    Nespresso ne pratique aucun “spamming”. Le “spamming” est défini comme l'envoi non sollicité d’e-mails, généralement publicitaires, en grands nombres et de manière répétée, à des personnes avec lesquelles l'expéditeur n'a eu aucun contact préalable ou qui ont déclaré ne pas désirer recevoir de telles communications. En revanche, lorsque nous pensons que l'un de nos produits peut revêtir une certaine importance pour vous, nous vous en informons par e-mail en vous donnant le choix de renoncer à ce service.

    10. Données Personnelles et enfants
    Pour respecter la sphère privée et en conformité avec la législation sur la protection des mineurs, les enfants de moins de 18 ans ne devraient fournir aucune Donnée Personnelle. Nespresso s’engage à ne pas collecter intentionnellement, utiliser ou divulguer des Données Personnelles de mineurs de moins de 18 ans sans avoir obtenu au préalable le consentement d'une personne exerçant l'autorité parentale (parents, tuteur). S’agissant de nos sites web, ils ne sont ni conçus, ni destinés à collecter des Données Personnelles d'enfants en-dessous de 18 ans. Nous demandons aux parents de bien vouloir surveiller leurs enfants lorsqu'ils surfent sur Internet.

    11. Liens à d'autres sites web
    En tant que service rendu à nos visiteurs, nos sites web peuvent contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web qui ne sont ni exploités ni contrôlés par Nespresso. Par conséquent, Nespresso ne peut pas être tenue pour responsable du contenu de tels sites web, ni des pratiques de protection des données des tiers qui les exploitent. Veuillez noter que ces pratiques de protection des données peuvent différer de celles présentées dans la présente Politique de Confidentialité. Nous vous engageons à vérifier et à comprendre leurs pratiques en cette matière avant de leur confier vos Données Personnelles.

    12. Contacts avec Nespresso
    Si vous avez des questions ou des réclamations à formuler à l'égard de notre respect de la présente Politique de Confidentialité, ou si vous désirez nous transmettre des recommandations ou des commentaires sur la manière d'en améliorer la qualité, veuillez contacter Nespresso aux adresses suivantes : cliquer ici. Nous pouvons vous assurer que nous faisons de notre mieux pour améliorer constamment la protection et la sécurité des Données Personnelles que vous nous confiez. Pour de plus amples informations sur l'utilisation de nos sites web, nous vous invitons à lire également avec attention nos “Conditions d'utilisation”.

    Nestlé Nespresso S.A.

    4/2008
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